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Le cadre du jeu

Mentions légales

Projet à compléter : les champs [] signalent une information ou un choix restant à renseigner par l’exploitant.

Dernière mise à jour : [].

1. Éditeur du service

  • Nom, prénom ou dénomination sociale : [].
  • Statut de l’exploitant : [] ; forme juridique, le cas échéant : [].
  • Adresse ou siège social : [].
  • Adresse électronique de contact : [].
  • Numéro de téléphone : [].
  • Numéro d’immatriculation et registre compétent, si applicable : [].
  • Capital social, si applicable : [].
  • Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [].
  • Directeur ou directrice de la publication : [].
  • Adresse principale du service : [].

Les informations à publier doivent être adaptées au statut réel de l’éditeur et aux règles applicables, notamment en cas d’édition à titre non professionnel.

2. Hébergement et intermédiaires techniques

  • Hébergeur : Oracle Cloud Infrastructure (Oracle).
  • Localisation du serveur : Paris, France, région Oracle Cloud France Central (Paris), eu-paris-1.
  • Entité juridique contractante et forme juridique : [].
  • Adresse de contact publiée par Oracle France : 6, avenue Messine, 75008 Paris, France.
  • Téléphone de contact Oracle France : +33 1 57 60 83 02.
  • Assistance technique Oracle France : +33 1 57 60 21 22.
  • Adresse électronique de contact commercial : [email protected].
  • Coordonnées et moyens de contact : page officielle Oracle France.
  • Pays d’hébergement du serveur : France. Localisation des sauvegardes : [].
  • Prestataires de sauvegarde, de réseau ou de diffusion : [].

Lorsque le service est accessible par un tunnel Cloudflare, Cloudflare intervient dans l’acheminement du trafic. L’hébergement du serveur de jeu est assuré par Oracle à Paris. Entité contractante, coordonnées et rôle exact : [].

3. Crédits et droits

Le site donne accès à un service de jeu Boufbowl. Exploitant, équipe de développement et crédits : []. Titulaires des droits sur le nom, l’univers, les clients, les visuels, les sons et autres éléments d’origine : []. Statut d’affiliation et autorisations obtenues : [].

La distribution ou l’exploitation du service ne vaut pas, en elle-même, autorisation des titulaires de droits. Les éléments originaux et les composants tiers restent soumis à leurs droits et licences respectifs. Ruffle est accompagné des licences présentes dans le répertoire de distribution du projet. Autres composants, licences et crédits à publier : [].

Contact pour une demande relative aux droits de propriété intellectuelle : [].

4. Données personnelles et traceurs

Les données traitées par le service et les modalités d’exercice des droits sont décrites dans la politique de confidentialité. Les informations relatives aux cookies et aux stockages similaires figurent dans la notice sur les traceurs.

Contact du responsable du traitement : []. Contact du délégué à la protection des données, si applicable : [].

5. Signaler un contenu ou contacter l’éditeur

Pour signaler un contenu illicite, une atteinte à un droit ou un incident : []. Indiquez le contenu ou le message concerné, son emplacement, la date, le pseudonyme et le motif du signalement. Ne transmettez pas de mot de passe ni de jeton d’authentification.

Procédure de traitement et voie de contestation : []. Contact des autorités compétentes et, lorsque la réglementation l’exige, point de contact dédié : [].

Pour les conditions d’accès au jeu, consultez les CGU. Pour les compétitions, consultez le règlement des tournois.