Version : [] — Date d’entrée en vigueur : [] — Exploitant : [].
1. Objet et documents applicables
Les présentes conditions encadrent l’accès au service de jeu Boufbowl exploité par [] à l’adresse []. Elles sont complétées par la charte communautaire, le règlement des tournois et, pour les données personnelles, la politique de confidentialité.
Les modalités de présentation et d’acceptation des conditions sont : []. Une simple visite d’une page d’information ne vaut pas consentement à tous les traitements de données personnelles.
2. Accès, âge et compte
Âge minimal : []. Conditions d’accès des mineurs et intervention éventuelle d’un représentant légal : []. Le joueur fournit un pseudonyme et les informations nécessaires aux fonctionnalités utilisées, sans usurper l’identité d’autrui.
Certaines fonctions peuvent être utilisées avec un profil lié à l’appareil. Un compte avec nom d’utilisateur et mot de passe peut être associé au profil. Conservez vos identifiants et votre code de récupération ; ne communiquez pas votre mot de passe ou votre session. Signalez un accès non autorisé à []. L’absence de moyens de récupération peut empêcher la restauration de l’accès à un profil.
3. Fonctionnement du service
Le service permet notamment de constituer une équipe, de jouer contre un adversaire humain ou une équipe contrôlée par le serveur, d’échanger avec d’autres joueurs et de participer aux compétitions disponibles. Les règles et les paramètres du match ou du tournoi concerné déterminent son déroulement.
Des interruptions peuvent être nécessaires pour la maintenance, la sécurité ou la correction d’un incident. L’exploitant fournit les informations utiles sur les incidents connus par []. Aucun résultat sportif, niveau de classement ou accès permanent à une version donnée n’est garanti. Les droits impératifs des utilisateurs restent applicables.
4. Usage autorisé et comportements interdits
Vous vous engagez à respecter les autres joueurs et à ne pas utiliser le service pour des contenus illicites, menaces, harcèlement, discriminations, divulgations de données personnelles, usurpations d’identité ou sollicitations frauduleuses.
Sont également interdits les moyens visant à fausser les parties ou classements, l’exploitation intentionnelle d’une faille, le contournement d’une sanction, la compromission d’un compte et les actions destinées à perturber l’infrastructure. Les tests de sécurité doivent suivre le canal de signalement [] et le périmètre d’autorisation []. Ces restrictions ne limitent pas les droits prévus par les dispositions impératives applicables.
5. Messages et contenus des joueurs
Vous restez titulaire des droits que vous détenez sur les contenus que vous créez. Vous autorisez uniquement leur stockage, leur reproduction technique et leur communication dans la mesure nécessaire au fonctionnement des fonctionnalités utilisées, à la sécurité, à la modération et au traitement des réclamations, dans les limites des droits que vous pouvez accorder. Cette autorisation ne permet pas une exploitation publicitaire distincte de vos contenus.
Les messages, y compris privés, sont enregistrés et peuvent être consultés par les personnes habilitées à la modération dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité. Ne partagez pas d’informations confidentielles ou sensibles dans les discussions.
6. Modération et recours
Un signalement est examiné au regard des éléments disponibles et des règles applicables. Selon la gravité et la répétition des faits, des mesures telles qu’une restriction de discussion, une exclusion ou une suspension d’un jour, de sept jours ou sans échéance déterminée peuvent être prises. Une mesure de sécurité urgente peut intervenir avant l’examen complet d’une contestation.
Une suspension peut entraîner la sortie de file d’attente et le forfait d’un match en cours. Les motifs et la portée de la mesure sont communiqués dans la mesure compatible avec la sécurité et les droits des tiers. Vous pouvez demander un réexamen auprès de [] en indiquant votre pseudonyme, la date et les motifs de votre contestation. Délai et procédure de traitement : [].
7. Tournois, récompenses et monnaies de jeu
Les compétitions suivent les conditions annoncées pour chaque édition. Les récompenses actuellement gérées par le serveur sont des valeurs de jeu, notamment gloire, influence et pièces. Elles ne constituent pas une promesse de versement d’argent, ne sont pas des instruments de paiement et ne donnent pas, par les présentes conditions, de droit de conversion en monnaie réelle.
Le fonctionnement actuellement documenté ne prévoit pas d’achat en argent réel ni de lot externe. Conditions commerciales supplémentaires, si de telles fonctions sont ultérieurement proposées : []. Elles devront être présentées avant toute commande ; les présentes CGU ne remplacent pas des conditions générales de vente adaptées.
8. Propriété intellectuelle
Les noms, univers, éléments graphiques et sonores, logiciels et autres contenus du jeu peuvent appartenir à différents titulaires. Titulaires et crédits : [] ; autorisations d’utilisation et statut du projet à leur égard : []. L’accès au service ne transfère aucun droit sur les contenus appartenant à des tiers.
Les composants distribués sous une licence propre restent soumis à celle-ci, notamment les composants Ruffle dont les licences sont incluses dans le projet. L’exploitant ne prétend pas accorder de droits qu’il ne détient pas. Pour une réclamation relative à un contenu ou à un droit : [].
9. Responsabilité, départ et évolution
Chaque partie répond de ses actes dans les conditions prévues par le droit applicable. Aucune clause n’exclut une responsabilité ou une garantie que la loi interdit d’écarter. La présente rédaction ne prévoit pas de plafond d’indemnisation arbitraire.
Vous pouvez cesser d’utiliser le service et demander la fermeture de votre compte à []. Les demandes relatives aux données suivent la politique de confidentialité ; certaines données peuvent être conservées lorsqu’une justification légale le permet.
Les modifications substantielles des conditions et les modalités applicables à leur acceptation sont annoncées par [] avec un préavis de [], sous réserve des mesures urgentes nécessaires à la sécurité ou imposées par la loi. En cas d’arrêt définitif, modalités d’information et de traitement des données : [].
10. Contact et litiges
Assistance et réclamations : []. Droit applicable : [], sans privation des protections impératives qui s’appliquent à l’utilisateur. Les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles applicables ; aucune compétence exclusive contraire aux droits des consommateurs n’est imposée ici.
Si le statut de l’exploitant et la nature du service rendent applicable une médiation de la consommation : médiateur [], coordonnées [], site [], conditions d’accès [].